Franz Le Barbier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Franz Le Barbier
président de section honoraire de chambre régionale des comptes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
rapporteur auprès de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
a_sa_demande
JORFTEXT000000464571(source JORF)
cessation de fonction
22 Septembre 200722/09/2007
De: Franz Le Barbier
président de section honoraire de chambre régionale des comptes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
rapporteur auprès de la Cour nationale de tarification sanitaire et sociale
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000000273738(source JORF)
nomination
07 Janvier 200707/01/2007
De: Le Barbier (Franz)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2006-09-18"
depart_retraite
JORFTEXT000000459876(source JORF)
admission
02 Août 200602/08/2006
De: Le Barbier (Franz)
Objet:
chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
25 septembre 1997
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
JORFTEXT000000586772(source JORF)
affectation
01 Décembre 200001/12/2000
De: Le Barbier (Franz)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1997)
Groupe:
Section (année 1997)
JORFTEXT000000586508(source JORF)
inscription
07 Novembre 200007/11/2000
De: Franz Le Barbier
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bretagne
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000751535(source JORF)
cessation de fonction
25 Septembre 199725/09/1997
De: Le Barbier (Franz)
Objet:
chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
à compter de la date de publication au Journal officiel du décret mettant fin à sa délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Bretagne
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
Chambre régionale des comptes de Bretagne
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000734881(source JORF)
affectation
18 Juin 199718/06/1997
De: Le Barbier (Franz)
Objet:
chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
1er janvier 1997
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
JORFTEXT000000201299(source JORF)
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Barbier (Franz)
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement des magistrats
Les conseillers de 1re classe de chambre régionale des comptes
sont délégués
commissaire du Gouvernement auprès des chambres régionales des comptes suivantes
Bretagne
Groupe:
Commissariat du Gouvernement des magistrats
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000167697(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199023/03/1990
De: Franz Le Barbier
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Membres élus
Groupe:
Commission prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 modifiée
JORFTEXT000000707440(source JORF)
composition
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.